Dossier de l'enquête publique Enquête publique portant sur le RENOUVELLEMENT D'AUTORISATION D'EXPLOITER LA CARRIÈRE LAFARGE BELMONT D'AZERGUES

DOSSIER D'ENQUÊTE

Conformément aux termes de l'Arrêté Préfectoral du Jeudi 30 Mars 2023, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête Mairie - Charnay - 1, Place du Château - 69380 Charnay.

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0 - Sommaire de la DAE (Renouvellement et extension de l'exploitation de la carrière du Val d'Azergues)
33.81 Ko

1 - Description du projet
55.91 Mo

2 - Note de présentation non technique du projet
6.57 Mo

3 - Justificatif de maîtrise foncière
1.47 Mo

5 - Etude d impact (hors annexes)
115.19 Mo

6 - Annexes de l étude d impact
121.40 Mo

7 - Résumé non technique de l étude d impact
6.60 Mo

8 - Etude de danger ICPE et son résumé non technique
15.14 Mo

9 - Capacités techniques et financières
3.71 Mo

11 - Justificatifs du respect prescriptions ICPE soumises à enregistrement
2.77 Mo

12 - Demande de dérogation espèces et habitats protégés
103.46 Mo

13 - Autorisation de défrichement
2.75 Mo

14 - Plan à l échelle du 25000ème
2.62 Mo

15 - Plan d ensemble
10.69 Mo

16 - Document récapitulatif (suite aux demandes de compléments)
674.05 Ko

17 - Avis du CNPN et mémoire-réponse à l avis du CNPN
5.02 Mo

18 - Avis de l Autorité Environnementale (MRAE) et mémoire-réponse à l avis de la MRAE
10.81 Mo

Enquête publique portant sur le RENOUVELLEMENT D'AUTORISATION D'EXPLOITER LA CARRIÈRE LAFARGE BELMONT D'AZERGUES

Ouvert le 02/05/2023 , ce registre sera clos le 09/06/2023

Dossier d'enquête publique

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55.91 Mo

2 - Note de présentation non technique du projet
6.57 Mo

3 - Justificatif de maîtrise foncière
1.47 Mo

5 - Etude d impact (hors annexes)
115.19 Mo

6 - Annexes de l étude d impact
121.40 Mo

7 - Résumé non technique de l étude d impact
6.60 Mo

8 - Etude de danger ICPE et son résumé non technique
15.14 Mo

9 - Capacités techniques et financières
3.71 Mo

11 - Justificatifs du respect prescriptions ICPE soumises à enregistrement
2.77 Mo

12 - Demande de dérogation espèces et habitats protégés
103.46 Mo

13 - Autorisation de défrichement
2.75 Mo

14 - Plan à l échelle du 25000ème
2.62 Mo

15 - Plan d ensemble
10.69 Mo

16 - Document récapitulatif (suite aux demandes de compléments)
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17 - Avis du CNPN et mémoire-réponse à l avis du CNPN
5.02 Mo

18 - Avis de l Autorité Environnementale (MRAE) et mémoire-réponse à l avis de la MRAE
10.81 Mo

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Ouvert le 02/05/2023 , ce registre sera clos le 09/06/2023

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2 - Note de présentation non technique du projet6.57 Mo

3 - Justificatif de maîtrise foncière1.47 Mo

5 - Etude d impact (hors annexes)115.19 Mo

6 - Annexes de l étude d impact121.40 Mo

7 - Résumé non technique de l étude d impact6.60 Mo

8 - Etude de danger ICPE et son résumé non technique15.14 Mo

9 - Capacités techniques et financières3.71 Mo

11 - Justificatifs du respect prescriptions ICPE soumises à enregistrement2.77 Mo

12 - Demande de dérogation espèces et habitats protégés103.46 Mo

13 - Autorisation de défrichement2.75 Mo

14 - Plan à l échelle du 25000ème2.62 Mo

15 - Plan d ensemble10.69 Mo

16 - Document récapitulatif (suite aux demandes de compléments)674.05 Ko

17 - Avis du CNPN et mémoire-réponse à l avis du CNPN5.02 Mo

18 - Avis de l Autorité Environnementale (MRAE) et mémoire-réponse à l avis de la MRAE10.81 Mo

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2 - Note de présentation non technique du projet
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3 - Justificatif de maîtrise foncière
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5 - Etude d impact (hors annexes)
115.19 Mo

6 - Annexes de l étude d impact
121.40 Mo

7 - Résumé non technique de l étude d impact
6.60 Mo

8 - Etude de danger ICPE et son résumé non technique
15.14 Mo

9 - Capacités techniques et financières
3.71 Mo

11 - Justificatifs du respect prescriptions ICPE soumises à enregistrement
2.77 Mo

12 - Demande de dérogation espèces et habitats protégés
103.46 Mo

13 - Autorisation de défrichement
2.75 Mo

14 - Plan à l échelle du 25000ème
2.62 Mo

15 - Plan d ensemble
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