Enquête publique portant sur le RENOUVELLEMENT D'AUTORISATION D'EXPLOITER LA CARRIÈRE LAFARGE BELMONT D'AZERGUES

Ouvert le 02/05/2023 , ce registre sera clos le 09/06/2023

Dossier d'enquête publique

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DOSSIER D'ENQUÊTE
Conformément aux termes de l'Arrêté Préfectoral du Jeudi 30 Mars 2023, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête Mairie - Charnay - 1, Place du Château - 69380 Charnay.

0 - Sommaire de la DAE (Renouvellement et extension de l'exploitation de la carrière du Val d'Azergues)
33.81 Ko

1 - Description du projet
55.91 Mo

2 - Note de présentation non technique du projet
6.57 Mo

3 - Justificatif de maîtrise foncière
1.47 Mo

5 - Etude d impact (hors annexes)
115.19 Mo

6 - Annexes de l étude d impact
121.40 Mo

7 - Résumé non technique de l étude d impact
6.60 Mo

8 - Etude de danger ICPE et son résumé non technique
15.14 Mo

9 - Capacités techniques et financières
3.71 Mo

11 - Justificatifs du respect prescriptions ICPE soumises à enregistrement
2.77 Mo

12 - Demande de dérogation espèces et habitats protégés
103.46 Mo

13 - Autorisation de défrichement
2.75 Mo

14 - Plan à l échelle du 25000ème
2.62 Mo

15 - Plan d ensemble
10.69 Mo

16 - Document récapitulatif (suite aux demandes de compléments)
674.05 Ko

17 - Avis du CNPN et mémoire-réponse à l avis du CNPN
5.02 Mo

18 - Avis de l Autorité Environnementale (MRAE) et mémoire-réponse à l avis de la MRAE
10.81 Mo