Révision allégée n°1 - PLU Salon de Provence

Ouvert le 29/05/2019 à 08 heures 30 , ce registre sera clos le 01/03/2020 à 08 heures 30

LE PROJET

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DOSSIER :
Tout déployer Tout fermer

A
délibération prescription révision allégée
111.89 Ko

B
délibération prescrption révision allégée élargissement objectifs
100.68 Ko

C
délibération Conseil Métropolitain poursuite révision allégée
92.02 Ko

D
Eval envi EIE Salon de Provence 191118
19.02 Mo

E
affiche concertation SALON DE PROVENCE
381.98 Ko

F
17.215 Broquetiers CRAUP analyse et propo final (1)
101.86 Mo

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Siège de la concertation : Direction Aménagement du Territoire - Service Planification Urbaine - Conseil de Territoire du Pays Salonais - Métropole Aix-Marseille-Provence
Mairie de Salon de Provence - Direction de l’Urbanisme et de l’Aménagement 13300 Salon-de-Provence
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification des informations personnelles vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant pendant toute la durée de la concertation à l'éditeur du registre dont les coordonnées figurent dans la page mentions légales.
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