PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIALE (PCAET) - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE BEAUCAIRE TERRE D'ARGENCE

Ouvert le 19/08/2019 à 00 heures , ce registre sera clos le 24/09/2019 à minuit

LE PROJET

AVIS D'OUVERTURE
DOSSIER :

L'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de la CCBTA - 1, avenue de la croix 30300 Beaucaire

A
Présentation PCAET CCBTA
951.33 Ko

B
Plan Climat
9.74 Mo

C
Evalutation Environnementale Stratégique
6.73 Mo

D
Avis de l'Autorité Environnementale du 19 avril 2019
363.79 Ko

E
Attestation CCBTA 010819
0.97 Mo