RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLU DE LA COMMUNE DE ROGNES

Ouvert le 19/08/2019 à 08 heures 30 par le commissaire enqueteur , ce registre sera clos le 20/09/2019 à 17 heures

Toutes les contributions formulées par voie électronique sur ce registre numérique d’enquête publique sont prises en considération par le(s) Commissaire(s) Enquêteur(s) au même titre que les contributions déposées sur les registres d’enquête papier disponibles sur les lieux d'enquête et seront imprimées et annexées au registre du siège de l’enquête. Toutes les contributions sont horodatées et enregistrées automatiquement dans l'ordre de leur dépôt. Celles-ci demeurent en instance de publication, donc n'apparaissant pas en ligne tant que le déposant n'a pas validé la publication de sa contribution en cliquant sur le lien transmis par mail en retour. Aucune modification ou suppression des contributions déposées n'est possible que ce soit par le(s) Commissaire(s) Enquêteur(s), le Maître d'Ouvrage ou le fournisseur du registre numérique, privé et indépendant.

DOCUMENTS RELATIFS À L'ENQUÊTE

ARRÊTÉ D'OUVERTURE ET AVIS D’ENQUÊTE

Pour rencontrer le commissaire enquêteur se tenant à la disposition du public pour recevoir ses observations, nous vous invitons à consulter le calendrier des permanences figurant à l'avis d'Enquête.

DOSSIER D'ENQUÊTE :

Conformément aux termes de l'arrêté N°19_CT2_029 , l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête : service de l'urbanisme hôtel de ville 1 avenue d'Aix 13840 ROGNES.

La révision allégée n°1 du PLU de la commune de Rognes a pour objets :

- L'extension de 1,8 hectare de la zone d'activités 1AUe, située route de Rognes. Ces terrains sont actuellement classée au PLU en zone Nf3.

- modifications et ajouts d'emplacements réservés.

- modification, à la marge, du règlement du PLU.


A
0.0.sommaire
460.47 Ko

B
0.Resume non technique
687.77 Ko

C
1.Notice de présentation
9.86 Mo

D
2.Bilan concertation
0.98 Mo

E
3.OAP
2.95 Mo

F
4.Reglement
1.66 Mo

G
5.a.zonage planche globale
22.96 Mo

H
5.a.zonage planche zoom
12.98 Mo

I
5.Liste ER
307.47 Ko

J
dossier complémentaire
5.69 Mo