Registres dématérialisés, réalisations récentes

Tous
Enquêtes Publiques
Concertations
A venir
En cours
Clos
Enquête Publique - Modification n° 3 du plan local d'urbanisme de la commune de ...

Enquête Publique - Modification n° 3 du plan local d'urbanisme de la commune de ...

Ain - du samedi 16 octobre 2021 09 heures, au mercredi 17 novembre 2021 12 heures

Le plan local d’urbanisation (PLU) orchestre l’aménagement et l’organisation de l’espace de la ville pour assurer un déploiement équilibré, cohérent et durable de la ville : répartition entre  ...

Enquête Publique - Projet d’extension et de revalorisation du port de plaisance des Heures Claires sur la commune d’Istres

Enquête Publique - Projet d’extension et de revalorisation du port de plaisance des Heures Claires sur la commune d’Istres

du vendredi 15 octobre 2021 12 heures, au mardi 16 novembre 2021 minuit

Le projet d’extension et de revalorisation du port de plaisance des Heures Claires sur la commune d’Istres, vise à répondre aux nouvelles demandes qui ont émergé tant en nombre d'emplacement ...

Enquête Publique - Modification N°5 du plan local d'urbanisme de la commune de ...

Enquête Publique - Modification N°5 du plan local d'urbanisme de la commune de ...

Rhône - du mardi 12 octobre 2021 09 heures, au mardi 16 novembre 2021 05 heures 30

La modification n°5 du PLU vise à mettre à jour le PLU de Saint Laurent de Mure, à apporter des modifications aux dispositions encadrants l’aménagement de quatre secteurs de la commune, à mieux prot ...

Enquête Publique - Enquête Publique et Nouvelle Liaison Ferroviaire EuroAirPort...

Enquête Publique - Enquête Publique et Nouvelle Liaison Ferroviaire EuroAirPort...

Haut-Rhin - du lundi 11 octobre 2021 12 heures, au mardi 09 novembre 2021 minuit

Aujourd'hui, l'EuroAirport Basel-Mulhouse-Freiburg n'est accessible que par la route. Demain, grâce à une section de voie ferroviaire nouvelle d'environ 6 km et à une nouvelle halte, le train am ...

Enquête Publique - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de ...

Enquête Publique - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de ...

Ain - du lundi 11 octobre 2021 09 heures, au samedi 13 novembre 2021 12 heures

La commune de DRUILLAT, est située dans le département de l’Ain, en région Rhône Alpes.Elle se situe à une vingtaine de kilomètres de BOURG-en-BRESSE, Préfecture du département de l’Ain et à une  ...

Enquête Publique - PROJET D’ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE ...

Enquête Publique - PROJET D’ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE ...

Haute-Garonne - du lundi 11 octobre 2021 09 heures, au vendredi 19 novembre 2021 06 heures

Pointis – Inard fait partie de la Communauté des Communes Cœur et Coteaux du Comminges et se situe dans la partie sud en limite de la Communauté des Communes Cagire, Garonne Salat, et du Pays Co ...

Enquête Publique - Parc éolien de Beg ar C’hra

Enquête Publique - Parc éolien de Beg ar C’hra

Côtes-d'Armor - du lundi 11 octobre 2021 09 heures, au mercredi 10 novembre 2021 04 heures 30

La société RWE Renouvelables France (anciennement Nordex France) développe un projet de parc éolien composé de quatre éoliennes sur les communes de Plounévez-Moëdec (3 éoliennes) et Plounérin (1 ...

Enquête Publique - Note de présentation de l’Enquête publique

Enquête Publique - Note de présentation de l’Enquête publique

Gard - du lundi 11 octobre 2021 09 heures, au vendredi 12 novembre 2021 06 heures

I – Coordonnées du Responsable du ProjetMairie de CAVILLARGUES Représentée par Monsieur le Maire, Laurent NADAL -  4 Tour de ville - 30330 CAVILLARGUESII – Objet de l’enquêteL’obj ...

Enquête Publique - MAISONTIERS : projet de parc éolien de Maisontiers 2

Enquête Publique - MAISONTIERS : projet de parc éolien de Maisontiers 2

Deux-Sèvres - du vendredi 22 octobre 2021 12 heures, au mardi 23 novembre 2021 11 heures 59

L’enquête publique porte sur le projet de la SAS FERME EOLIENNE DE MAISONTIERS 2 en vue d’exploiter un parc éolien implanté sur la commune de MAISONTIERS, en extension du parc éolien existant de ...

Enquête Publique -  projet de Modification n° 1 du PLU de la commune de Chapono...

Enquête Publique - projet de Modification n° 1 du PLU de la commune de Chapono...

Rhône - du lundi 04 octobre 2021 08 heures 30, au jeudi 04 novembre 2021 05 heures

La présente enquête a pour objet de porter à la connaissance du public le projet de Modification n°1 du PLU de la commune de Chaponost.Le Plan Local d’urbanisme de la commune de Chaponost a été approu ...

Enquête Publique - Permis de construire  pour la réalisation des îlots « Descas »,...

Enquête Publique - Permis de construire pour la réalisation des îlots « Descas »,...

Gironde - du lundi 04 octobre 2021 12 heures, au mardi 02 novembre 2021 minuit

Le projet Bordeaux Saint Jean se situe dans la ZAC Bordeaux Saint-Jean, à proximité immédiate de la gare Bordeaux Saint-Jean, dans un quartier peu qualifié et peu lisible en dépit de son positio ...

Enquête Publique - Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL) de Sainte-Ma...

Enquête Publique - Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL) de Sainte-Ma...

La Réunion - du lundi 04 octobre 2021 12 heures, au vendredi 05 novembre 2021 minuit

Par arrêté préfectoral n°2016-2289 SG/DRCTCV du 18 novembre 2016, prorogé par arrêté préfectoral n° 3447 SG/DCL/BU du 4 novembre 2019,  le préfet de La Réunion a prescrit l’élaboration du Plan ...

Enquête Publique - PLUi DU NORD DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES CAMPAGNES DE L’ARTOIS ET PÉRIMÈTRE DÉLIMITÉ DES ABORDS DU CHÂTEAU DE BERLES MONCHEL, DE SES COMMUNS ET DE SA FERME

Enquête Publique - PLUi DU NORD DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES CAMPAGNES DE L’ARTOIS ET PÉRIMÈTRE DÉLIMITÉ DES ABORDS DU CHÂTEAU DE BERLES MONCHEL, DE SES COMMUNS ET DE SA FERME

Pas-de-Calais - du lundi 04 octobre 2021 09 heures, au vendredi 12 novembre 2021 05 heures

Il sera procédé à une enquête publique ayant pour objets l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Nord de la Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois et la mise en œuvr ...

Concertation - PROCEDURE DE CONCERTATION PREALABLE A LA MODIFICATION DE LA ZAC COTEAUX DU VAR A SAINT-JEANNET (06)

Concertation - PROCEDURE DE CONCERTATION PREALABLE A LA MODIFICATION DE LA ZAC COTEAUX DU VAR A SAINT-JEANNET (06)

du vendredi 01 octobre 2021 10 heures, au vendredi 01 juillet 2022 minuit

La ZAC Coteaux du Var, située au nord-est de la commune de Saint-Jeannet, dans le département des Alpes-Maritimes, proposera dans les années à venir une offre nouvelle d’environ 400 logements. Ce ...

Enquête Publique - Projet de centrale solaire sur la commune de Varennes-Changy

Enquête Publique - Projet de centrale solaire sur la commune de Varennes-Changy

Loiret - du mardi 28 septembre 2021 12 heures, au vendredi 29 octobre 2021 minuit

Un projet de centrale solaire pourrait s’installer prochainement sur la commune de Varennes-Changy. Vous vous demandez où ? Le long de l’A77, sur le délaissé autoroutier situé en face de l’Aire ...