Registres dématérialisés, réalisations récentes
Enquête Publique - Plan de gestion sédimentaire sur la basse vallée de l'Ain
Ain - du lundi 21 septembre 2020 09 heures, au samedi 10 octobre 2020 11 heures
Le Syndicat de la Rivière d’Ain Aval et de ses Affluents (SR3A) a pour objet de préserver et restaurer le bon fonctionnement des milieux aquatiques, prévenir les inondations, ainsi qu’assurer la gesti ...
Enquête Publique - Modification n°10 du PLU de Meyreuil
Bouches-du-Rhône - du mercredi 16 septembre 2020 09 heures, au vendredi 02 octobre 2020 05 heures
Par arrêté n°20_CT2_055 en date du 24 août 2020, Madame le Président du Conseil de Territoire du Pays d'Aix a ordonné l’ouverture de l’enquête publique relative à la modification n°10 du Plan Local d' ...
Concertation - Pôles gares de Marolles-en-Hurepoix et Saint-Michel-sur-Orge
Essonne - du mardi 15 septembre 2020 12 heures, au dimanche 15 novembre 2020 minuit
LES PÔLES GARES : Une logique d’ensemble de Cœur d’Essonne Agglomération Le réaménagement des Pôles gares de Marolles-en-Hurepoix et de Saint-Michel-sur-Orge s’inscrit dans une vaste réflexion global ...
Enquête Publique - Projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Valenciennes métropole
Nord - du mardi 15 septembre 2020 09 heures, au jeudi 15 octobre 2020 05 heures
Pour affirmer un projet de territoire durable et ambitieux, la Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole s’est lancée depuis octobre 2015 dans un projet d’envergure : l’élaboration de son P ...
Enquête Publique - Modification n°2 du PLU de la commune de Pertuis
84 - du mardi 15 septembre 2020 08 heures, au lundi 05 octobre 2020 05 heures
Par arrêté n°20_CT2_056 en date du 24 août 2020, Madame le Président du Conseil de Territoire du Pays d'Aix a ordonné l’ouverture de l’enquête publique relative à la modification n°2 du Plan Local d'U ...
Enquête Publique - Demande de permis de construire PC 013 054 19F0038
Bouches-du-Rhône - du mardi 15 septembre 2020 12 heures, au vendredi 16 octobre 2020 minuit
Aéroport Marseille Provence – Projet Cœur d’aéroport Enquête publique du 15 septembre au 16 octobre 2020 Pour comprendre la raison d’être de ce projet, il nous faut revenir à l’histoire de l’aéropor ...
Enquête Publique - Projet de parc éolien des Grands Buissons
Vienne - du lundi 14 septembre 2020 09 heures, au jeudi 15 octobre 2020 05 heures
Depuis avril 2016, Voltalia développe en partenariat avec l’équipe municipale de Journet (86, Vienne) le projet éolien des Grands Buissons. Composé de 6 éoliennes et de 2 postes de livraison, ce proje ...
Enquête Publique - Plan d'épandage de la plateforme Aquitaine Compost de Cestas
Charente-Maritime, Gironde, Landes - du vendredi 11 septembre 2020 12 heures, au vendredi 02 octobre 2020 minuit
Le site de traitement AQUITAINE COMPOST est un centre de compostage de matières organiques situé sur la commune de Cestas (33). SEDE Environnement en est propriétaire et exploite le site. La plateform ...
Consultation - Modification simplifiée n°2 du PLU de la commune d’Alleins
Bouches-du-Rhône - du mercredi 09 septembre 2020 08 heures 30, au vendredi 09 octobre 2020 05 heures
Modification simplifiée n°2 du PLU de la commune d’Alleins
Enquête Publique - Projet éolien Bois de Saint-Aubert
Nord - du mardi 08 septembre 2020 12 heures 01, au mardi 22 septembre 2020 11 heures 59
La société Les Vents du Sud Cambrésis projette de construire et d’exploiter un parc éolien sur les communes Walincourt- Selvigny et de Haucourt-en-Cambrésis, sur le territoire de la communauté de comm ...
Concertation - COMPLEXE DÉDIE AUX INDUSTRIES MÉDIATIQUES ET CULTURELLES
du lundi 07 septembre 2020 11 heures, au samedi 31 octobre 2020 minuit
La consommation de produits découlant des industries médiatiques et culturelles est en constante progression. De plus l’afflux touristique associé aux lieux de production de ces produits est conséquen ...
Enquête Publique - Réalisation du Bus à Haut Niveau de Service
Gironde - du jeudi 01 octobre 2020 12 heures, au lundi 02 novembre 2020 minuit
Le projet consiste à réaliser une liaison en Bus à haut niveau de service - BHNS de Bordeaux Gare Saint-Jean à Saint-Aubin de Médoc. La création de cet axe BHNS est l’opportunité de se substituer à l ...
Enquête Publique - Réhabilitation environnementale et hydraulique du Séran et des Rousses, au droit de la réserve naturelle du marais de Lavours
Ain - du lundi 07 septembre 2020 09 heures, au vendredi 25 septembre 2020 06 heures
Réhabilitation environnementale et hydraulique du Séran et des Rousses au droit de la Réserve Naturelle Nationale du Marais de Lavours (Béon et Ceyzérieu) Localisation Département de l'Ain Communes d ...
Enquête Publique - Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille et création d'un site de maintenance et remisage
Bouches-du-Rhône - du lundi 07 septembre 2020 08 heures 30, au vendredi 09 octobre 2020 04 heures 30
En exécution de l'arrêté du Préfet de la Région Provence, Alpes, Côte d'Azur, Préfet des Bouches-du-Rhône du 6 août 2020, il sera procédé, sur le territoire de la commune de Marseille, à l’ouverture d ...
Enquête Publique - Modifications et extensions de l'activité de production de café
Loire - du lundi 07 septembre 2020 09 heures, au jeudi 08 octobre 2020 05 heures
La société Jacobs Douwe Egberts (JDE) France est une usine de torréfaction et conditionnement de café, située à Andrézieux-Bouthéon près de Saint-Etienne. Elle est autorisée par un arrêté préfectoral ...