Registres dématérialisés, réalisations récentes
Consultation - Modification simplifiée n° 2 du PLU de la commune d’Eyguières.
Bouches-du-Rhône - du lundi 30 novembre 2020 12 heures, au mercredi 30 décembre 2020 minuit
Modification Simplifiée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d’Eyguières
Enquête Publique - Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons
Aveyron - du lundi 07 décembre 2020 09 heures, au vendredi 22 janvier 2021 12 heures
Par délibération en date du 21 décembre 2015, le Conseil Communautaire a prescrit l’élaboration du PLUi du Saint-Affricain à l’échelle des 10 communes qui composaient alors l’intercommunalité. Par dél ...
Enquête Publique - Révision du Schéma de cohérence Territoriale d'Annemasse agglomération
Haute-Savoie - du lundi 07 décembre 2020 09 heures, au vendredi 15 janvier 2021 05 heures
C’est une nouvelle étape qui s’ouvre dans le processus de révision du SCoT d’Annemasse Agglo, celle de l’enquête publique qui se déroulera du lundi 7 décembre 2020 au vendredi 15 janvier 2021 inclus, ...
Consultation - La future résidence « Ecrin Blanc »
du lundi 23 novembre 2020 12 heures, au mardi 22 décembre 2020 minuit
La future résidence « Ecrin Blanc » est un ensemble immobilier de 115 hébergements touristiques, un hôtel de 69 chambres avec des espaces communs tel qu’une piscine, SPA, salon d’accueil commun ainsi ...
Enquête Publique - Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’Albanais Savoyard
Savoie - du lundi 23 novembre 2020 08 heures, au lundi 04 janvier 2021 07 heures 30
Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’Albanais Savoyard a été approuvé le 28 novembre 2018. Les grandes orientations de ce document d’urbanisme sont compilées dans le Projet d’Aménagemen ...
Enquête Publique - Enquête parcellaire complémentaire sur le projet Grand Matabiau, quais d’Oc
du lundi 23 novembre 2020 12 heures, au mercredi 09 décembre 2020 minuit
Grand Matabiau, quais d’Oc, anciennement dénommé Toulouse EuroSudOuest, est un grand projet d’aménagement urbain et d’amélioration des mobilités. Il vise, d’une part, à conforter l’attractivité de la ...
Concertation - Charte d’engagements encadrant l’utilisation des produits phytosanitaires sur le réseau ferré nation
du dimanche 22 novembre 2020 12 heures, au mercredi 23 décembre 2020 minuit
Bienvenue sur l'espace de recueil de vos contributions Cadre de la charte d'engagements Le décret d’application de l’article 83 de la loi « EGALIM » prévoit que l’utilisation des produits phytopharm ...
Enquête Publique - Projet éolien d’Ostrevent
Nord - du mercredi 18 novembre 2020 09 heures, au vendredi 18 décembre 2020 06 heures
La société Les VENTS DU DOUAISIS S.A.S. projette de construire et d’exploiter un parc éolien sur les communes d’Auberchicourt, Emerchicourt et Monchecourt, sur les territoires de la communauté de ...
Enquête Publique - Centrale solaire sur la commune de Cosne sur Loire
Nièvre - du mercredi 16 décembre 2020 08 heures 30, au mardi 19 janvier 2021 05 heures 30
Introduction Un projet de centrale solaire pourrait s’installer prochainement sur la commune de Cosne sur Loire. Vous vous demandez où ? Sur le site de l’aérodrome, le long de l’A77. La centrale sera ...
Enquête Publique - Projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Bours
Hautes-Pyrénées - du lundi 16 novembre 2020 08 heures, au vendredi 18 décembre 2020 minuit
Située dans le Département des Hautes- Pyrénées, la Communauté d’Agglomération Tarbes- Lourdes- Pyrénées regroupe 86 communes dont les pôles urbains de Tarbes et Lourdes, compte près de 123 000 habita ...
Enquête Publique - Enquête publique dite "Loi sur l'Eau"
Nord - du lundi 16 novembre 2020 08 heures 30, au mardi 01 décembre 2020 05 heures
Dans le cadre de sa stratégie de reconquête des cours d’eau, la Métropole Européenne de Lille (MEL) développe et met en œuvre des projets à vocations multiples : amélioration du cycle de l’eau, du cad ...
Enquête Publique - Révison du plan local d'urbanisme de la commune de Biganos
Gironde - du lundi 16 novembre 2020 12 heures, au jeudi 17 décembre 2020 05 heures 30
Par délibération du 24 juin 2014, le Conseil Municipal a prescrit la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Biganos. La volonté était d’élaborer un nouveau document d’urbanisme en a ...
Enquête Publique - Modification n° 2 du PLU-H
Rhône - du jeudi 12 novembre 2020 09 heures, au lundi 14 décembre 2020 04 heures
Le Plan Local d’Urbanisme et de l’Habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon a été approuvé le 13 mai 2019. La Métropole de Lyon, par arrêté du 12 octobre 2020, a engagé une procédure de modification n°2 ...
Enquête Publique - REVISION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE TARBES
Hautes-Pyrénées - du mercredi 04 novembre 2020 08 heures, au samedi 05 décembre 2020 12 heures
Le Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées a fait le choix du site situé au 6 rue Eugène Ténot pour l’implantation du futur bâtiment des archives départementales ; le terrain étant déjà la propriété ...
Concertation - Elaboration PLU Vernegues
du mercredi 04 novembre 2020 08 heures 30, au vendredi 01 octobre 2021 minuit
Elaboration PLU Vernegues