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Consultation - Modification simplifiée n° 2 du PLU de la commune d’Eyguières.

Consultation - Modification simplifiée n° 2 du PLU de la commune d’Eyguières.

Bouches-du-Rhône - du lundi 30 novembre 2020 12 heures, au mercredi 30 décembre 2020 minuit

Modification Simplifiée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d’Eyguières

Enquête Publique - Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons

Enquête Publique - Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons

Aveyron - du lundi 07 décembre 2020 09 heures, au vendredi 22 janvier 2021 12 heures

Par délibération en date du 21 décembre 2015, le Conseil Communautaire a prescrit l’élaboration du PLUi du Saint-Affricain à l’échelle des 10 communes qui composaient alors l’intercommunalité. Par dél ...

Enquête Publique - Révision du Schéma de cohérence Territoriale d'Annemasse agglomération

Enquête Publique - Révision du Schéma de cohérence Territoriale d'Annemasse agglomération

Haute-Savoie - du lundi 07 décembre 2020 09 heures, au vendredi 15 janvier 2021 05 heures

C’est une nouvelle étape qui s’ouvre dans le processus de révision du SCoT d’Annemasse Agglo, celle de l’enquête publique qui se déroulera du lundi 7 décembre 2020 au vendredi 15 janvier 2021 inclus,  ...

Consultation - La future résidence « Ecrin Blanc »

Consultation - La future résidence « Ecrin Blanc »

du lundi 23 novembre 2020 12 heures, au mardi 22 décembre 2020 minuit

La future résidence « Ecrin Blanc » est un ensemble immobilier de 115 hébergements touristiques, un hôtel de 69 chambres avec des espaces communs tel qu’une piscine, SPA, salon d’accueil commun ainsi  ...

Enquête Publique - Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’Albanais Savoyard

Enquête Publique - Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’Albanais Savoyard

Savoie - du lundi 23 novembre 2020 08 heures, au lundi 04 janvier 2021 07 heures 30

Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’Albanais Savoyard a été approuvé le 28 novembre 2018. Les grandes orientations de ce document d’urbanisme sont compilées dans le Projet d’Aménagemen ...

Enquête Publique - Enquête parcellaire complémentaire sur le projet Grand Matabiau, quais d’Oc

Enquête Publique - Enquête parcellaire complémentaire sur le projet Grand Matabiau, quais d’Oc

du lundi 23 novembre 2020 12 heures, au mercredi 09 décembre 2020 minuit

Grand Matabiau, quais d’Oc, anciennement dénommé Toulouse EuroSudOuest, est un grand projet d’aménagement urbain et d’amélioration des mobilités. Il vise, d’une part, à conforter l’attractivité de la  ...

Concertation - Charte d’engagements encadrant l’utilisation des produits phytosanitaires sur le réseau ferré nation

Concertation - Charte d’engagements encadrant l’utilisation des produits phytosanitaires sur le réseau ferré nation

du dimanche 22 novembre 2020 12 heures, au mercredi 23 décembre 2020 minuit

Bienvenue sur l'espace de recueil de vos contributions Cadre de la charte d'engagements Le décret d’application de l’article 83 de la loi « EGALIM » prévoit que l’utilisation des produits phytopharm ...

Enquête Publique - Projet éolien d’Ostrevent

Enquête Publique - Projet éolien d’Ostrevent

Nord - du mercredi 18 novembre 2020 09 heures, au vendredi 18 décembre 2020 06 heures

La société Les VENTS DU DOUAISIS S.A.S. projette de construire et d’exploiter un parc éolien sur les communes d’Auberchicourt, Emerchicourt et Monchecourt, sur les territoires de la communauté de ...

Enquête Publique - Centrale solaire sur la commune de Cosne sur Loire

Enquête Publique - Centrale solaire sur la commune de Cosne sur Loire

Nièvre - du mercredi 16 décembre 2020 08 heures 30, au mardi 19 janvier 2021 05 heures 30

Introduction Un projet de centrale solaire pourrait s’installer prochainement sur la commune de Cosne sur Loire. Vous vous demandez où ? Sur le site de l’aérodrome, le long de l’A77. La centrale sera  ...

Enquête Publique - Projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Bours

Enquête Publique - Projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Bours

Hautes-Pyrénées - du lundi 16 novembre 2020 08 heures, au vendredi 18 décembre 2020 minuit

Située dans le Département des Hautes- Pyrénées, la Communauté d’Agglomération Tarbes- Lourdes- Pyrénées regroupe 86 communes dont les pôles urbains de Tarbes et Lourdes, compte près de 123 000 habita ...

Enquête Publique - Enquête publique dite "Loi sur l'Eau"

Enquête Publique - Enquête publique dite "Loi sur l'Eau"

Nord - du lundi 16 novembre 2020 08 heures 30, au mardi 01 décembre 2020 05 heures

Dans le cadre de sa stratégie de reconquête des cours d’eau, la Métropole Européenne de Lille (MEL) développe et met en œuvre des projets à vocations multiples : amélioration du cycle de l’eau, du cad ...

Enquête Publique - Révison du plan local d'urbanisme de la commune de Biganos

Enquête Publique - Révison du plan local d'urbanisme de la commune de Biganos

Gironde - du lundi 16 novembre 2020 12 heures, au jeudi 17 décembre 2020 05 heures 30

Par délibération du 24 juin 2014, le Conseil Municipal a prescrit la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Biganos. La volonté était d’élaborer un nouveau document d’urbanisme en a ...

Enquête Publique - Modification n° 2 du PLU-H

Enquête Publique - Modification n° 2 du PLU-H

Rhône - du jeudi 12 novembre 2020 09 heures, au lundi 14 décembre 2020 04 heures

Le Plan Local d’Urbanisme et de l’Habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon a été approuvé le 13 mai 2019. La Métropole de Lyon, par arrêté du 12 octobre 2020, a engagé une procédure de modification n°2 ...

Enquête Publique - REVISION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE   DE TARBES

Enquête Publique - REVISION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE TARBES

Hautes-Pyrénées - du mercredi 04 novembre 2020 08 heures, au samedi 05 décembre 2020 12 heures

Le Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées a fait le choix du site situé au 6 rue Eugène Ténot pour l’implantation du futur bâtiment des archives départementales ; le terrain étant déjà la propriété ...

Concertation - Elaboration PLU Vernegues

Concertation - Elaboration PLU Vernegues

du mercredi 04 novembre 2020 08 heures 30, au vendredi 01 octobre 2021 minuit

Elaboration PLU Vernegues